Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT
M. Boner Vincent

Numéro de dépôt :
3938521
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
ORTHO SERV\' LE CONFORT EN MOUVEMENT de Boner Vincent

Présentation de la marque ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT

Déposée le 2 août 2012 par monsieur Boner Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Boner Vincent domicilié(e) 49 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Boner Vincent domicilié(e) 49 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France.

La marque ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO SERV' LE CONFORT EN MOUVEMENT est expirée depuis le 2 août 2022.

Boner Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO SERVE , ORTHO NET


M. Boner Vincent - 49 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France


M. Boner Vincent - 49 rue Gay Lussac - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits, équipements et matériels orthopédiques pour la vente au détail et en gros sur tout moyen de communication y compris Internet.